Tous les actes réglementaires (et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel) émanant de la Ville font désormais l’objet d’une publication sous forme numérique sur cet espace.
Vous avez la possibilité d'y consulter tous les actes (délibérations et arrêtés notamment) devant être affichés pendant une durée de 4 mois à compter de leur signature, sauf exceptions, et qui faisaient précédemment l’objet d’un affichage sur les panneaux dédiés dans l'espace public.
Vous pourrez également y trouver les procès-verbaux des séances de conseil dès leur validation.

  • Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal par délibération du 4 Juillet 2020,...
  • Instauration de l’indemnité des personnels de l’éducation nationale au titre des activités accessoires.
  • Délibération n° D DRH 2023/033 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction au bénéfice du Directeur général des services pour nécessité absolue...
  • Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal par délibération du 11 mars 2023, e...
  • Délibération n°D-FIN-2024-05 Budget 2024 / Approbation du budget primitif 2024 du CCAS d’Orly (publié le 17 avril 2024)
  • Délibération n°D-FIN-2024-06 Budget 2024 / Approbation du budget primitif 2024 de la résidence autonomie Méliès (publié le 17 avril 2024)
  • Délibération n°D-FIN-2024-07 Budget 2024 / Approbation du budget primitif 2024 du Service d’Accompagnement à Domicile (SAD) (publié le 17 avril 2024)
  • Délibération n°D-FIN-2024-08 Résidence Autonomie Méliès / Actualisation des loyers de la résidence Méliès (publié le 17 avril 2024)
  • Délibération n°D-FIN-2024-10 Service Autonomie / Revalorisation du tarif horaire du service Autonomie à domicile (SAD) (publié le 17 avril 2024)
  • Compte rendu du Conseil d'Administration du CCAS - 03/04/2024 (publié le 17 avril 2024)
  • Délibération n° d IVP 2024/338 - Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal pa... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/339 - Budget annexe Centre-Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP) – Détermination, reprise et affectation définitive du résult... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/341 - Fixation des Tarifs 2025 de la taxe de séjour. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/342 - Mise jour du règlement de gestion de la régie de recettes centralisée Ville pour les prestations municipales. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/343 - Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France (FSRIF)– rapport d’utilisation sur l’exercice 2023. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/344 - Approbation du plan de formation annuel 2024. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/345 - Création d’un poste permanent à temps complet au cadre d’emplois des adjoints techniques, à un titulaire ou à un c... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/346 - Création d’un poste permanent à temps non complet de 26 heures hebdomadaires au cadre d’emplois des pédicures-podo... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° d drh 2024/347 - Création d’un poste permanent à temps complet au cadre d’emplois des psychologues territoriaux, à un titulaire ou... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/348 - Modification du tableau emplois effectifs. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/349 - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D DRH 2024/350 - Modalités de mise en œuvre de l'IHTS et autorisation de dépassement du contingent mensuel en cas de circonstances... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D IVP 2024/351 - Communication du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour l’Informatique et ses Outils (SICIO) pour l’ann... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D URB 2024/352 - Approbation de la convention d’ingénierie stratégique de développement 2024-2026 (opération d’intérêt national Orl... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D URB 2024/353 - ZAC Aurore - Déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées AE 477 et AE 250 (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D URB 2024/354 - Acquisition dans le cadre d’une notoriété acquisitive de la Voie Normande (parcelle AB 117). (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/358 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à l... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D ENV 2024/359 - Présentation de l’ampliation de l’arrête préfectoral n° 2024/792 du 13 mars 2024 portant enregistrement d’une inst... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D SAN 2024/361 - Approbation de la convention réglementaire relative à la pratique de l’Interruption Volontaire de Grossesse par vo... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D IVP 2024/362 - Vœu d'urgence pour la reconnaissance par la France de l'Ètat de Palestine. (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024/355 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à l... (publié le 12 juin 2024)
  • Délibération n° D FIN 2024 357 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électron... (publié le 12 juin 2024)
  • Budget 2023/ CCAS / Approbation du compte de gestion présenté par la Trésorière Principale (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / CCAS / Approbation du compte administratif (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / CCAS / Affectation du résultat cumulé de l’exercice 2023 (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / Résidence autonomie Méliès / Approbation du compte de gestion (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / Résidence autonomie Méliès / Approbation du compte administratif (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / Résidence autonomie Méliès / Affectation du résultat cumulé de l’exercice 2023 (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023/ SAAD / Approbation du compte de gestion présenté par la Trésorière Principale (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / SAAD / Approbation du compte administratif (publié le 02 juillet 2024)
  • Budget 2023 / SAAD / Affectation du résultat cumulé de l’exercice 2023 (publié le 02 juillet 2024)
  • Résidence Autonomie Méliès/ Attribution d’une subvention par la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (publié le 02 juillet 2024)
  • Direction des Ressources Humaines / Approbation du plan de formation annuel 2024 (publié le 02 juillet 2024)
  • Compte-rendu du Conseil d'Administration du CCAS 25.06.2024 (publié le 02 juillet 2024)
  • HORAIRE DE FERMETURE DES EPICERIES OU ETABLISSEMENTS DE VENTE A EMPORTER DE BOISSONS ALCOOLISEES.
  • INTERDICTION DU COMMERCE AMBULANT SUR CERTAINES PORTIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
  • INTERDICTION DE L'UTILISATION DANGEREUSE ET/OU LA CONSOMMATION DETOURNEE DU GAZ DE PROTOXYDE D'AZOTE (COMMUNEMENT APPELE "GAZ HILARANT') DANS L'ESP...
  • ARRETE TERMITES 2022/03867 (publié le 30 novembre 2022)
  • ARRETE PERMANENT - RUE LOUIS GUERIN - LIMITATION 20KM/H (publié le 01 décembre 2022)
  • ARRETE ANNUEL DSEA SUR VOIRIES ORLYSIENNES - DU 01.01 A U 31.12.23
  • RESTRICTION MOMENTANEE CICULATION ET STATIONNEMENT - 04 RUE DES LANCES - DU 09 AU 27.01.23 - TPF
  • ARRETE VEOLIA - RUE DU COMMERCE ANGLE RUE DU PLAT D'ETAIN - LE 20, 27 MARS ET 03 AVRIL 2023
  • ARRETE SALUBRITE -ENLEVEMENT DECHETS ET EPAVE - 25 AVENUE HENRI BARBUSSE
  • ARRETE PERMANENT - CREATION ZONE BLEUE - 58 AVENUE ADRIEN RAYNAL
  • ARRETE PERMANENT - ZONE BLEUE - 01 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY
  • ARRETE PERMANENT - PLACE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - 01 RUE LOUIS BONIN
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CICULATION ET STATIONNEMENT 57 AVENUE DE LA PAIX - DEMENAGEURS BRETONS - 22.06.2023 (publié le 22 juin 2023)
  • ARRETE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES- AVENUE MARCEL CACHIN - DU 30-06 A NOUVEL ORDRE (publié le 30 juin 2023)
  • ARRETE DST - 05 RUE DU BASSET - A COMPTER DU 09 OCTOBRE (publié le 09 octobre 2023)
  • ARRETE
  • ARRETE VIGIPIRATE - PARKING DE L'ECOLE DU CENTRE - RUE BASSET - LE 16-10-23
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT ECOLE NOYER GRENOT - ECOLE NOYER GRENOT MATERNELLE - LE 16-10-2023
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT - ECOLE JEAN MOULIN - LE 16-10-23
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT - PARKING DE LA PISCINE LEON TRUYNS - 16-10-2023
  • ARRETE SDG GALLO - 04 LOUIS BONIN - DU 28-10 AU 17-11
  • ARRETEDE RESTRICTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - 37 SENTIER DES ROSIERS - PROLONGATION JUSQU'AU 17/11/23
  • ARRETE DE RESTRICTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT- 103 REU PAUL VAILLANT COUTURIER - DU 20.11.23 AU 24.11.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - SVABTP - 13 RUE ANATOLE FRANCE - DU 04 AU 08.12.23 (publié le 04 décembre 2023)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - MARCHE DE NOEL - DU 07 AU 11/12/23 - RUE DU COMMERCE
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT -NEUTRALISATION DE L'ENTREE DE L'ALLEE GRATTECOQ - A COMPTER DU 11.12.23
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - BATI OUEST - 87 AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 18 AU 31.12.23
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - BATI OUEST - AVENUE DE LA VICTOIRE ECOLE JEAN MOULIN - DU 18 AU 31.12.23
  • AUTORISATION ANNUELLE DE TRAVAUX SUR ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE - HATRA -DU 18 AU 31.12.23
  • ARRETE ANNUEL BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES - VILLE ORLY (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE ANNUEL SERVICE NETTOYAGE DE LA VILLE (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE ANNUEL ESPACE VERT DE LA VILLE (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ASSO PARC DE LA CLOCHE - 15 A 25 ALLEE ACACIAS - LE 28.01.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - EUROVIA - VOIE DU BOUVRAY - DU 24.01 AU 31.01.24 (publié le 24 janvier 2024)
  • ARRETE POSE DE BENNE - BOUYGUES - 13 RUE CHRISTOPHE COLOMB - DU 12 AU 23.02.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - BASSIN EMPLOI VDM - PLACE FRANCOIS MITTERAND - LE 02/02/24 ET LE 23/02/24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - AIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 05.02 AU 26.07.24 (publié le 05 février 2024)
  • ARRETE ANNUEL - TRAVAUX PONCTUELS SUR LA COMMUNE - DTVD-STO (publié le 12 février 2024)
  • ARRETE RESTRICTION CICULATION ET STATIONNEMENT - SRT - 02 AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 13 AU 15.03.24
  • ARRETE EIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE DU 21-03-24 AU 26-07-24 (publié le 21 mars 2024)
  • ARRETE ANNUEL QUINCY-TP - DU 01-05 AU 31-12-24
  • FERMETURE PARKINGS AU STADE JEAN MERMOZ - DU 09.04.24 A 14H AU 10.04.24 A 16H00
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT - ASSOCIATION PARC DE LA CLOCHE - 15-25 ALLEE DES ACACIAS - LE 31.05.24
  • Retrait de l'arrêté n°A-LPPP-2021/52 relatif aux horaires de fermeture des débits de vente de boissons à consommer sur place et des restaurants. (publié le 02 mai 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CiRCULATION ET STATIONNEMENT - FENOUILLET - DESHERBAGE RUES ORLY - UNE SEMAINE EN MAI-AOUT -NOVEMBRE 2024
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CiRCULATION ET STATIONNEMENT -DEMECO - 83 RUE HENRI BARBUSSE - LE 22 MAI 2024
  • Arrêté portant nomination de présidents des bureaux de vote de la ville d'Orly, des élections Européennes du 9 juin 2024. (publié le 27 mai 2024)
  • Autorisation réglementant la circulation et le stationnement de la circulation d'un petit train dans la commune d'Orly du 1er juin au 2 juin dans l... (publié le 27 mai 2024)
  • : Arrêté portant autorisation de réaliser, du 04 Juin au 07 Juin 2024, des travaux nocturnes d’inspection périodique d’un ouvrage d’art SNCF situé... (publié le 30 mai 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ANNUEL - ECO SIGNALISATION - RUE ORLY - DU 03.06 AU 31.12.2024
  • RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ABO ERG - RUE DU BAS MARIN - DU 27.05 AU 23.08.24 (publié le 27 mai 2024)
  • AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - 12 ALLEE LOUIS BREGUET - 29.05 + 26.06 ET 17.07.24
  • Approbation de l'analyse d'impact à la protection des données relatives à la vidéoprotection à la ville d'Orly. (publié le 03 juin 2024)
  • Approbation de l'analyse d'impact à la protection des données relatives à la santé à la ville d'Orly. (publié le 03 juin 2024)
  • Approbation de l'analyse d'impact à la protection des données relatives à l'action sociale à la ville d'Orly. (publié le 03 juin 2024)
  • NOUVELLE ANTENNE DANS VOTRE COMMUNE (publié le 06 juin 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 56 AVENUE ADRIEN RAYNAL - LE 14.06.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - SPTP TP - 02 SENTIER DES ECOLES - DU 12 AU 14.06.24
  • Arrêté portant mise en demeure à Madame HAMROUNI Ouasila et à Madame MIRI Zahia d'avoir à procéder à des travaux d'élagage des végétaux débordant s... (publié le 11 juin 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CICULATION - LA RESSOURCERIE - 06/07/24 - RUE DR CALMETTE PROLONGEE
  • ARRETE ANNUEL EPT VOIRIE/ASSAINISSEMENT - RUES ORLY - DU 19.06 AU 31.12.24
  • ARRETE ANNUEL DSEA - RUES ORLY - DU 19.06 AU 31.12.24
  • ARRETE PERMANENT ZONE BLEUE - RUES BAUDELAIRE+ASSCHER+LEYGUES+PLATANE+GAMBLE+GOUJON ET ERHATD - A PARTIR DU 24/06/24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CIRCULATION - EIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 20.06 AU 12.07.24
  • DIRECT SIGNA- AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 20.06 AU 26.07.24
  • ARRETE SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE (publié le 21 juin 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ECR - AVENUE VICTOIRE, RUE LOUIS BONIN FOCH ET PASSAGE DES ECOLES - DU 24.06 AU 05.07.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT - SPTP-TP - 02 SENTIER DES ECOLES - LE 25.06.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT -OPTIC-BTP - 73 AVENUE ADRIEN RAYNAL - DU 24.06 AU 26.06.24 NUIT
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CICULATION - EIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE ENTRE AVENUE H.BARBUSSE ET RUE PARMENTIER - DU 02 AU...
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CICULATION - EMULITHE - 16 RUE CHRISTOPHE COLOMB ET RUE VASCO DE GAMA - DU 08 AU 19.07.24 (publié le 08 juillet 2024)
  • ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - ZONE BLEUE - RUES AUTOUR DE CITE JARDIN
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ECR - AVENUE VICTOIRE, RUE LOUIS BONIN FOCH ET PASSAGE DES ECOLES? SENTIER DES VIGNES... (publié le 08 juillet 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ECR - AVENUE AERODORME ET ALLEE DU LAC - DU 08 AU 26.07.24 (publié le 08 juillet 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - STT DEMENAGEMENT - 03 RUE GUYEMER - LE 22.07.24
  • Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie BARANTON, Cheffe de la Police Municipale. (publié le 08 juillet 2024)
  • Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Pascal FARGETTE, brigadier-chef principal. (publié le 09 juillet 2024)
  • ARRETE ECR - ALLE DES VIOLETTES - RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 - AVENUE DE LA REPUBLIQUE - ALLE DES CHARMILLES ET PLACE DU 08 MAI 1945 (publié le 15 juillet 2024)
  • Autorisation de travaux sur établissement recevant du public (ERP) délivrée par la Maire d'Orly au nom de l'Etat - Dossier AT n°094054 24W0016. (publié le 15 juillet 2024)
  • Horaire de fermeture des débits de vente de boissons à consommer sur place et des restaurants, rue du Commerce, rue des Hautes Bornes, voie des Sau... (publié le 16 juillet 2024)
  • Dossier de déclaration au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l'environnement relatif au projet d'aménagement Parc en scène sur les c...
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX RPA MELIES - RESULTAT DE L'ARS DU 01/09/23
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION - CRECHE DES HAUTES BORNES - RESULTAT DE L'ARS DU 27/09/23
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE (publié le 06 octobre 2023)
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE 09-10-23
  • ARRETE PREFECTORAL LOI SUR L'EAU (publié le 18 décembre 2023)
  • DOSSIER D'INFORMATION FREE (publié le 19 décembre 2023)
  • ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (publié le 19 mars 2024)
  • ENQUETE DEMANDE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - 19-03-24 (publié le 19 mars 2024)
  • FREE ANTENNE - 6 AVENUE MOLIERE (publié le 04 juin 2024)
  • Convocation du Comité syndical du SIFUREP le 11 juin 2024. (publié le 07 juin 2024)
  • Procès-verbal du Comité syndical du SIFUREP du 5 décembre 2023 (publié le 07 juin 2024)
  • Mairie d' Orly - Procès Verbal du Conseil municipal du 4 avril 2024. (publié le 12 juin 2024)
  • Séance du Bureau de la Métropole du Grand Paris le mercredi 19 juin 2024 à 14h30. (publié le 14 juin 2024)
  • Avis de convocation - Prochain comité SIPPEREC le 20 juin 2024 (publié le 18 juin 2024)
  • Convocation - Comité SIPPEREC du 20 juin 2024 à 10 heures (publié le 20 juin 2024)
  • SIPPEREC - Procès-verbal du Comité syndical du 21 mars 2024. (publié le 20 juin 2024)
  • Compte-Rendu Sommaire du Bureau de la Métropole du Grand Paris du mercredi 19 juin 2024. (publié le 02 juillet 2024)
  • SIFUREP - Compte Administratif de l'exercice 2023. (publié le 08 juillet 2024)
  • SIFUREP - Budget Supplémentaire de l'exercice 2024. (publié le 08 juillet 2024)
  • Autorisation de travaux sur établissement recevant du public (ERP) délivrée par la Maire d'Orly au nom de l'Etat - Dossier AT n°094054 24W0015. (publié le 20 juin 2024)
  • Décision de non-opposition à une déclaration préalable prise par la Maire au nom de la commune. Dossier n°DP 094054 24W0040. (publié le 27 juin 2024)
  • Permis de construire, délivré par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n°PC 094054 23W1026. (publié le 02 juillet 2024)
  • Décision de non-opposition à une déclaration préalable prise par la Maire au nom de la commune. Dossier n°DP 094054 24W0033. (publié le 12 juillet 2024)
  • Permis de construire, prononcé par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n°PC 094054 24W0013. (publié le 15 juillet 2024)